Réunion du conseil municipal de Sainte-Luce le 1 décembre 2014

Réunion du conseil municipal de Sainte-Luce le 1 décembre 2014

Pour en savoir plus : www.jacques-tremblay-48.com

La réunion a connu une fin plutôt houleuse en ce premier lundi de décembre 2014 où les procès verbaux des deux dernières réunions du conseil municipal ont été adoptés par le conseil sans qu'on puis en prendre connaissance et sans nous en faire lecture. C'est quand même très étonnant cette  façon de faire. Je comprends qu'il soit fastidieux de relire devant public des procès verbaux avant adoption mais cela ne devrait-il pas faire partie des vicissitudes de la vie démocratique un peu comme la vaisselle qu'il faut faire à tous les jours? D'autant plus qu'on ne peux pas poser de question sur ce qu'on ne voit pas. J'ai constaté avec une certaine surprise le surlendemain dans le PV 03/11/2014 que mon intervention se soit retrouvé sous le titre : 1. Recharge de la plage de l' Anse-aux-Coques alors que le M. le maire avait annoncé en début de séance qu'il refuserait toute discussion  technique  concernant ce sujet car il y aurait une réunion spécifique sur le sujet le lendemain 4 novembre 2014. Une question que j'ai pu finalement poser après avoir insisté à au moins trois reprises car finalement c'était loin d'être une question pour des ingénieurs: Qui était mandaté par la municipalité pour s'assurer de l'acceptabilité social de ce projet pilote? Vous avez alors finalement affirmé que personne avait été mandaté par la Municipalité. Cette réponse s'est avérée fausse. En effet le lendemain je me suis souvenu que dans le décret du Ministère de l'Environnement et du Développement Durable et des changements climatiques que M. Jean Robidoux avait envoyé une lettre à ce sujet le 14 mai 2014 ce que personne a démentie.
Tout cela explique une certaine absence de culture de transparence qui nous ramène à la désastreuse décision de cet automne 2014. Qui, à part des initiés, auraient pu voir venir tout ça? Pas évident car peu d'information au sujet de la granulométrie des matériaux utilisés transparaît dans les procès verbaux publiés sur internet. Nous avons commencé notre vérification des PV à partir de janvier 2005.
 
Plus particulièrement, compte tenu de l'impact immense du choix de la granulométrie pour les usagés de la plage et l'industrie touristique locale et régionale nous avons vérifié si quelque part dans les ordres du jours et les PV, le conseil municipal a  cherché à expliquer à la population dans un point spécifique de l'ordre du jour  le choix de la granulométrie de type  "enrochement massif" que la plage a finalement hérité. Je garde l'expression "enrochement massif" comme type de granulométrie car c'est ce qui est finalement ressortie d'un article du journaliste Pierre Michaud dans le journal l'Avantage du 12 novembre suite à la conférence de presse convoquée par la municipalité le 5 novembre 2014 et qu'aucun démentie à ce sujet n'a été fait par la municipalité. Pour ma part hier, le 2 décembre 2014, j'ai constaté en marchand sur la plage que la contamination semble malheureusement déjà se rendre tout près de  la plage de l'Auberge de l'Eider. 
 
Le procès verbaux ont commencé à parler plus sérieusement de "l'ensablement  de la plage" durant l'année 2012.
 
PV 11/07/2012 ajournement 
Rencontre Municipalité et MSP dans les bureau de la sécurité publique à Rimouski concernant le dossier du sinistre du 6 décembre 2010. Partie du PV de la rencontre.
  1. Rapport sur une rencontre entre la Municipalité et le ministère de la Sécurité publique

    Procès-verbal de la rencontre

    Une rencontre s’est tenue le mercredi le 11 juillet 2012, aux bureaux du ministère de la Sécurité publique à Rimouski, concernant le dossier du sinistre du 6 décembre 2010.

    À cette rencontre, les personnes suivantes étaient présentes :

    Pour le Ministère de la Sécurité publique :

    •   Jacques Bélanger

    •   Alexandre Dionne

    •   Édith Dufour (par téléphone)

    •   Denis Landry (par téléphone)

      Pour le Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs :

       Claudine Forget

      Pour la Municipalité de Sainte-Luce :  Gaston Gaudreault
       Ovila Soucy
       Jocelyn Ross

       Jean Robidoux
      Lors de cette rencontre, les sujets suivants ont été, (en autres) discutés :

      4.Pour ce qui est des réclamations de la Municipalité suite aux grandes marées de 2005 et de 2010, madame Édith Dufour confirme que nous recevrons sous peu l’assistance financière demandée pour les dépenses admissibles. Ila apparaît que cette assistance est à la satisfaction de la Municipalité

      5.Dans le dossier de la promenade de l’Anse-aux-Coques, monsieur Denis Landry nous annonce que le ministère de la Sécurité publique est prêt à considérer comme dépense admissible, la réfection du trottoir, en construisant un trottoir de bois, réparer la portion du mur à réparer (± 30 mètres) et à procéder à l’ensablement de la partie Ouest du mur de soutènement. De plus, il mentionne que les boulons à installer dans les caissons ne font pas partie des dépenses admissibles.

      Jean Robidoux de la Municipalité mentionne que l’ensablement de la plage comme moyen de sécuriser le mur avait été rejeté dans l’étude hydraulique produite par Genivar en raison des coûts, de l’incertitude tant qu’au succès d’une telle opération et enfin à cause du problème d’approvisionnement en sable.

      Monsieur Landry mentionne qu’aux endroits où seront refaits le trottoir, la membrane et le drainage seront également considérés comme dépense admissible.

      Pour revenir à l’ensablement de la plage, monsieur Denis Landry va nous mettre en contact avec monsieur Ian Ropars, qui serait «le» spécialiste du Québec en ce qui a trait aux ensablements.

      Également, monsieur Landry accepte le fait que si c’est cette solution qui est retenue (l’ensablement) que le ministère continuera d’aider la Municipalité financièrement durant une période de temps à déterminer par le ou les spécialistes pour s’assurer que cette technique fonctionne

      Comme échéancier, tout le monde est d’accord pour dire que la reconstruction du trottoir et la réfection du mur, incluant la pose de membrane doivent être réalisés cet automne. L’ensablement serait réalisé au printemps 2013.

      Au cours des semaines qui viennent, monsieur Ropars doit nous contacte

      6. Enfin, en ce qui a trait au plan de gestion du littoral de Sainte-Luce, monsieur Jacques Bélanger nous remet un document de travail. La prochaine étape consiste en la réalisation par le Ministère de cartes au 1/5000, où on va nous montrer les zones à risque d’érosion et de submersion, Selon monsieur Bélanger, ces plans seront réalisés en 2012. 

N.B. On constate que M. Robidoux au point 5, deuxième paragraphe savait même avant le 11 juillet  2012 que l'ensablement causait un problème à cause en autre d'approvisionnement en sable alors que mes copains et moi avons joué une partie de notre enfance dans les dunes de sable à Mont-Joli et même Rimouski et que même une  compagnie fabricant du béton préparé à Rimouski fait régulièrement venir au besoin des barges de sable provenant de Forestville. Ce qui est aussi étonnant c'est que l'expression ´'ENSABLEMENT" est toujours utilisé et écrit par la suite pendant les 15 mois suivants. De plus, selon la chronologie des événements fourni lors de la rencontre publique du 4 novembre  2014 c'est au plus tard en février 2012 que le rapport Genivar susmentionné  aurait été contesté par les spécialistes du MSP. 
Au point 5 quatrième paragraphe M. Denis Landry du MSP semble contredire les propos de M. Robidoux en considérant que l'ensablement reste une option et que M. Ian Ropars est << le>> spécialiste du Québec concernant les ensablements! 
 
 
Voici un résumé de nos observations à ce sujet à partir de décembre 2012: 
 
PV 03/12/2012  Séance ordinaire: Rien, aucun point spécifique dans l'ordre du jour ni dans le PV sur la granulométrie qui sera finalement utilisé. 
PV 19/12/2012 Séance extraordinaire: On parle de financement par la Sécurité Public à 80% d'un projet Plage et Promenade et RE 20% sans plus de précision. Rien sur la granulométrie 
PV 14/01/2013  Séance ordinaire: Rien
PV 04/02/2013  Séance ordinaire: Rien
PV 18/02/2013 Séance extraordinaire: Rien
PV 04/03/2013 Séance ordinaire: Mandat au service de génie municipal de la MRC de la Mitis: Demande de permis au MDDEFP: on parle toujours d' "ensablement des cours d'eau en bordure du fleuve."
PV 18/03/2013 Séance extraordinaire: Rien
PV 02/04/2013 Séance ordinaire: Rien
PV 15/04/2013 Séance extraordinaire: Rien
PV 06/05/2013 Séance ordinaire: point 13: infrastructures supra locales: 5ième considérant: " pour la réfection de la promenade 500 000$ pour l'ensablement de la plage 1 000 000$ et 80% des coûts par la Sécurité Civil. L'ensablement de la plage devra être entretenu"  "Pour ces motifs il est proposé de retirer la municipalité  de Sainte-Luce de l'entente avec la MRC concernant les équipements à caractère supra-local."
point 26: période de question: 5 on parle toujours d'ensablement de la plage."
 
N.B.  On parle toujours d'ensablement alors que le rapport de M. Yann Ropars déposé en mars 2013 parle de recharge de plage avec "gravier, sable et...quelques galets"avec une "granulométrie médian de 7 mm"  Vers la fin, le rapport Ropars met en garde les promoteurs (municipalité, MSP) concernant l'acceptabilité par la population du matériel utilisé et qu'un contrôle doit être fait à ce sujet.  
 
PV 10/05/2013 Séance extraordinaire: Rien, toujours aucun point sur la granulométrie.
PV 03/06/2013 Séance ordinaire: Point 26: 5 période de question on parle toujours "ensablement de la plage de l'Anse-aux-coques"
PV 10/06/2013 Suite d'un ajournement: Rien
PV 08/07/2013 Séance ordinaire: Rien
PV 18/07/2013 Séance extraordinaire: Rien on parle seulement de la réfection de la promenade.
PV 05/08/2013 Séance ordinaire: point 18: période de question 3: on parle toujours d' "ensablement de la plage". 
PV 09/09/2013  Séance ordinaire: on parle de l'emprunt concernant la réfection de la promenade. 
PV 24/09/2013  Séance extraordinaire: Rien sur la granulométrie 
PV 01/10/2013  Séance ordinaire: toujours aucun point sur la granulométrie.
 
N.B. C'était la dernière séance du conseil municipal d'alors: M. Gaston Gaudreault maire sortant. Ses conseillers sont M. Ovila Soucy, M. Jocelyn Ross, Mme Nathalie Bélanger, M. Pierre Beaulieu, M. Martin Claveau, M. Fidèle Tremblay. Le directeur général et secrétaire-trésorier est M. Jean Robidoux. Jusqu'à maintenant on ne parle que " D'ENSABLEMENT"
 
PV 08/11/2013 Séance extraordinaire: Rien, aucun point sur la granulométrie.
 
N.B. Remarque: Le nouveau conseil municipal est formé par M. Paul-Eugène Gagnon maire et ses conseillers sont: M. Jocelyn Ross, M. Pierre Beaulieu, Mme Nathalie Peltier, Mme Stéphanie Gaudreault M. Bertrand Lechasseu, M. Yves G. Ouellette.  Le directeur général et secrétaire-trésorier est M. Jean Robidoux.
 
PV 11/11/2013  Séance ordinaire: point 10: on parle uniquement de la réfection de la promenade de l'Anse-aux-coques. Aucun point sur la granulométrie.
PV 18/11/2013  Séance extraordinaire: Rien 
PV 02/12/2013  Séance ordinaire: on ne parle que de la réfection de la promenade. Rien sur la granulométrie.
PV 19/12/2013  Séance extraordinaire: budget point 5: on parle toujours d'"ensablement de la plage de l'Anse-aux-coques."
 
N.B. Remarque: On arrive en 2014 et les citoyens ont toujours entendu parlé uniquement que " d'ensablement" et cela depuis des années. Et puisque le procédé avait déjà été utilisé ailleurs, nous n'avions aucune raison de nous inquiéter. 
 
PV 06/01/2014 Séance ordinaire: Point 12: Pour la première fois on utilise le mot "recharge" dans un procès verbal sans cependant parler de "gravier, sable et quelques galets" tel que décrit dans le rapport Ropars en mars 2013 soit depuis 10 mois. Le point 12: "Dossier recharge de la plage de l'Anse-aux-coques, offre de services professionnels de Roche et M. Yann Ropars. La présentation est datée du 28/11/2013" Aucun point n'est mentionné pour parler spécifiquement de granulométrie malgré un premier changement de vocabulaire. Tout semble clair car aucune question sur ce sujet en provenance du public. Le terme "recharge" bien que tout nouveau dans les PV peut encore être assimilé à de l'"ensablement" pour le commun des mortels. En effet, qu'est-ce que de l'ensablement sinon une forme de recharge de la plage? Si aucune information sur le changement de la granulométrie utilisée ne transparaît dans les écrits des procès verbaux comment le citoyen ordinaire pouvait-il savoir que le terme"recharge" contenait en soi un changement aussi radical de la granulométrie de la plage indigène avec finalement un" enrochement massif" tel que sorti, sans démenti, dans les journaux du 12 novembre 2014 suite à la conférence de presse du 5 novembre 2014.
PV 20/01/2014 Séance extraordinaire: Rien, aucune mention d'un point spécifique concernant la granulométrie des matériaux.
PV 29/01/2014 Séance extraordinaire: toujours Rien 
PV 03/02/2014 Séance ordinaire: Point 26: Période de question: C'est la première fois qu'une question venant du publique est adressé en parlant de "Recharge de la plage": que s'est-il  discuté à ce moment? A-t-on parlé "d'enrochement massif de la plage" ou plutôt de " gravier, sable et quelques galets" dixit le rapport Ropars ou de camionnage?si c'est le cas il en reste aucune trace dans le PV.
Aucun point spécifique sur la granulométrie utilisée.
PV 03/03/2014 Séance ordinaire: il y a aucun point spécifique sur la granulométrie.
PV 17/03/2014 Séance extraordinaire: Aucun point sur la granulométrie. 
PV 14/04/2014 Séance ordinaire:  Aucun point sur la granulométrie. 
Point 17: autorisation pour le DG de signer tous les documents nécessaires à présenter des demandes au MPO et MDDEFP dans le dossier de la recharge de l'Anse-aux-coques. Point 31.3: Proposition de la firme Roche dans le dossier de recharge de plage présenté en date du 24 mars 2014 pour l'évaluation environnemental dans le projet de recharge. Les représentants de la firme Roche sont autorisés au nom de la municipalité une demande de soustraction à la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement en vertu de l'article 31.6 de la loi sur la qualité de l'environnement et pour Pêche et Océan Canada. Toujours aucun point spécifique concernant la granulométrie 
PV 05/05/2014 Séance ordinaire: Point 14.2 Mandat firme Roche : compléter la demande d'autorisation du MDDELCC dans le dossier de la recharge. Rien n'apparaît sur la granulométrie utilisée.
PV 02/06/2014 Séance ordinaire: Point 25: période de question: on signale une deuxième question du public sur la recharge de la plage de l'Anse-aux-coques. Aucune précision sur ce qui a été discuté.  Pas de point d'information spécifique au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 10/06/2014 Séance extraordinaire: Rien, pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 07/07/2014 Séance ordinaire: Point 19.1 Offre de la firme Roche 2 juillet 2014 pour surveillance des travaux. Offre de la firme LVM 1 juillet 2014 pour le contrôle de la qualité des sols et matériaux. Toujours pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 21/07/2014 Séance extraordinaire: Pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 04/08/2014 Séance ordinaire : Pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 08/09/2014 Séance ordinaire : Pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 06/10/2014 Séance ordinaire :Pas  de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
PV 16/10/2014 Séance extraordinaire: Pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. Mandat état de référence topographique M. Pascal Bernatchez   de l'UQAR : 18 2015$
PV 28/10/2014 Séance extraordinaire: Pas de point d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
 
Conclusion:
Il faut donc conclure à l'évidence. Malgré toute l'importance que porte le changement de granulométrie de la plage pour les usagés, les propriétaires riverains, l'industrie touristique locale et régionale et les citoyens de Sainte-Luce qui sont fiers de vivre dans un si beau milieu, personne au niveau du conseil municipal n'a senti l'obligation sinon légale au moins morale d'utiliser les assemblée du conseil afin d'informer la population de Saint-Luce que la solution finalement retenue par le conseil allait aussi radicalement métamorphoser la plage indigène de l'Anse-aux-Coques car à aucun moment dans les ordres du jours et/ou les procès verbaux des derniers mois il y a eu un  point spécifique d'information au sujet de la granulométrie utilisée. 
 
Retour sur la réunion du 1 décembre 2014
J'ai posé 2 questions au maire à la réunion de la municipalité du 1 décembre 2014.
Suite à la publication de sa lettre ouverte " Message de votre conseil municipal concernant la recharge de la plage de l'Anse-Aux-Coques" envoyée aux contribuables de Sainte-Luce vers le 26 novembre 2014 ainsi que l'article du journal La Presse de Mme Nathaëlle Morissette du 22 novembre 2014 article intitulé " La plage de Sainte-Luce-Sur-Mer, sauvée ou ruinée?:   Où allait-il prendre son sable pour recouvrir la partie horizontale de la recharge? Comment allait-il si prendre pour enlever les roches sur la plage en face de ma résidence? Bien que d'après l'ensemble de ces deux documents  M. le maire affirme que tout se comporte comme prévu par ses ingénieurs au dossier et qu'il avait pris l'engagement de mettre du sable et d'enlever des roches M. le maire dit maintenant devant un public plutôt restreint qu'il ne peut rien dire pour l'instant et qu'il attend les résultats des ingénieurs au printemps 2015. À la lumière de ce qu'a vécu la population, celle-ci doit s'attendre à quoi? Nous sommes passé depuis 11 mois  à de " l'ensablement" puis à " gravier, sable et quelques galets" et encore à "enrochement  massif" après avoir passé par "petit gravier" : il faut le faire.
M. le maire se permet même de faire la leçon à ceux qui dénoncent le traitement que le conseil municipal à fait subir à sa plage: Il s'inquiète que la controverse pourrait nuire à l'industrie touristique!! En quelque sorte il reprenait à son compte les propos de M. Jacques Bélanger du MSP  lors de la rencontre du 4 novembre 2014. Chers Messieurs Bélanger et Gagnon, promoteurs de ce désormais célèbre projet pilote, ce n'est quand même pas les gens qui dénoncent cette outrage que vous avez faite subir à la plage qui ont procédé à cet " enrochement massif". Si l'industrie touristique subit les contres coups de vos décisions ayez au moins l'élégance d'en assumer les conséquences.
Quelques minutes avant l'ajournement de la séance qui a fini par devenir houleuse, quelqu'un  devant le conseil a même prétendu qu'il y avait eu une séance public d'information concernant la granulométrie qui serait utilisée pour de la plage de l'Anse-aux-Coques. Devant une telle affirmation qui contredisait tout ce que j'avais entendu sur le sujet, j'ai demandé de nous dire à quel moment avait eu lieu cette apparemment nouvelle séance public d'information. Il a fallu que je le demande à plusieurs reprises avant d'avoir finalement une date: le 11 septembre 2014. 
Je n'y étais pas et je n'ai jamais prétendu y avoir été et c'est à ce moment que M. Robidoux m'a fait le reproche de ne pas y avoir été. Je venais d'enterrer ma mère au mois d'août  et bien que j'étais déterminé à y aller suite à la parution du Coquesillon du mois d'août 2014 ça m'a complètement sorti de l'idée. Cependant d'autres personnes ont assisté à cette réunion et pas des deux de pique. On m'a confirmé  très tôt dans le temps que des personnes ont voulu parler de la granulométrie qui serait utilisé mais que les personnes en charge de la réunion ont refusé d'aborder le sujet prétextant que cette réunion avait été demandée afin de parler uniquement des inconvénients causés par le déplacement de 10 jours de camionnage. En effet, dans le rapport du Ministère régional de l'environnement on exigeait une rencontre pour s'assurer que les 10 jours de camionnage, (un problème de courte durée) n'allait pas avoir trop d'impact sur le tourisme et la population.  Dans ce rapport du bureau régional du ministère de l'environnement on n'y voit aucune allusion ni exigence de consultation concernait le type de granulométrie utilisée alors qu'il s'agissait d'un problème ayant potentiellement un très grand impact permanent.
Cela dit ne serai-t-il pas bien tard le 11 septembre 2014 à quelques jours à peine de la date prévu qui était à ce moment pour le mois de septembre 2014 pour entamer une discussion sur un sujet aussi névralgique. Les appels d'offres et même les  contrats n'étaient-ils pas déjà attribués depuis plusieurs jours? Le 11 septembre 2014 n'étions-nous pas en quelque sorte devant des faits accomplis? Si les promoteurs auraient voulu sérieusement informer la population de ce qu'il les attendaient (tel qu'ils prétendent l'avoir fait lors de la réunion du 11 septembre 2014) pourquoi ne l'ont-ils pas fait avant même les appels d'offres afin de pouvoir en discuter de façon disons plus constructive?
 
 

Suite de l'assemblée du 1 décembre 2014

Avec ma demande de création d'un comité de citoyens j'ai reçu des courriels de propriétaires de résidence à Sainte-Luce-Sur-Mer mais dont la résidence principale est dans la région de Montréal. Je dois dire que l'inquiétude manifestée par un de nos citoyens à l'assemblée du 1 décembre 2014 rejoint tout à fait celle que j'ai lu dans ces courriels. On parle de dévaluation. On parle de gêne à inviter des amis européens ou encore la parenté locale. Ou bien ces propriétaires comme ailleurs dans d'autres endroits de villégiature dans le monde, qui espéraient pouvoir rentabiliser leur investissements en sous-louant quelques semaines dans la bonne saison. Ou bien finalement ces propriétaires parlent de tout le plaisir qu'ils avaient de se promener pieds nus d'un bout à l'autre de la plage dans le beau sable fin. Comme vous pouvez le voir beaucoup beaucoup de déceptions qui remettent en cause leurs investissements. 
Lors de la dernière assemblée du 1 décembre vous sembliez, M. le maire plutôt exaspéré que nous osions encore poser des questions sur la plage. Vous dites que "Sainte-Luce ce n'est pas que 500 mètres de plage". Le problème c'est que cela touche maintenant la plage au complet. Pourtant sur le site de la municipalité de Sainte-Luce, section tourisme ,on dit que  la plage de l'Anse-aux-Coques est reconnue comme le cœur des attraits touristiques de Sainte-Luce, la plage de l'Anse de l'Anse-aux-Coques est spécialement aménagée pour l'accueil et la détente des visiteurs. Avec votre projet pilote d'enrochement massif vous venez d'atteindre le cœur de votre principal attrait touristique; ce n'est pas rien. Et, sauf votre respect M. le maire, on n'a certainement pas fini d'en parler surtout si vous et votre conseil municipal n'entreprenez pas très bientôt une démarche constructive et positive pour arriver à une solution.

Avec votre projet pilote d'enrochement massif vous venez d'atteindre le cœur de votre principal attrait touristique ce n'est pas rien. Et, sauf votre respect M. le maire, on n'a certainement pas fini d'en parler surtout si vous et votre conseil municipal n'entreprenez pas très bientôt une démarche constructive et positive pour arriver à une solution.